Création ou modification de diplômes

CERTIFICATIONS : TITRES / DIPLÔMES			Textes officiels

*04/02/2010*	Création ou modification de diplômes
Arrêté du 22 décembre 2009 portant création de la spécialité « pêche » de brevet d'études professionnelles maritimes et fixant ses modalités de délivrance http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021751472&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 18 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien limité à 8 000 kW et du brevet de chef mécanicien limité à 8 000 kW http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021751494&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 27 août 2005 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine et du brevet de capitaine http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021751507&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021751516&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 5 janvier 2010 portant création du certificat de spécialisation « cerf-volant » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021751759&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 11 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021751780&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 11 janvier 2010 fixant les conditions de délivrance du diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021751797&dateTexte=&categorieLien=id JORF No 0023 DU 28 JANVIER 2010
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